Les enquêtes lancées par l’éducation nationale en 2016

Le ministère  de l’Education s’intéresse de près à la situation de l’enseignement en France et va procéder en 2016 à un certain nombre d’enquêtes. Le BO en donne le détail.

En voici la liste, tel un inventaire à la Prévert.

A – Opérations statistiques et d’évaluation lancées par la Depp

• Thème 1 : Effectifs d’élèves et d’apprentis
  • Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis (RNIE)
  • Base nationale des identifiants élèves (BNIE)
  • Effectifs d’élèves de l’enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Effectifs d’élèves du second degré, des classes préparatoires aux grandes écoles et des sections de techniciens supérieurs
  • Prévisions départementales et académiques des effectifs d’élèves du premier degré
  • Prévisions académiques à trois ans des effectifs d’élèves du second degré
  • Scolarisation des élèves handicapés dans les premier et second degrés
  • Scolarisation dans les établissements hospitaliers et médico-éducatifs
  • Accueil des élèves allophones
  • Panel d’élèves du premier degré recrutés en 2011
  • Panel d’élèves du second degré recrutés en 2007
  • Panel d’élèves en situation de handicap
  • Effectifs dans les centres de formation d’apprentis (enquête détaillée)
  • Enquête auprès des familles des élèves appartenant au panel d’élèves du premier degré recrutés en 2011
• Thème 2 : Personnels de l’enseignement scolaire
  • Personnel rémunéré au titre du ministère de l’éducation nationale
  • Concours de recrutement de professeurs des écoles (application Ocean)
  • Concours de recrutement des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré (application Ocean)
  • Bilan des concours déconcentrés des personnels administratifs sociaux et de santé (application Ocean)
  • Service des enseignants du second degré public et du second degré privé sous contrat (application Base-Relais)
  • Absences non remplacées des enseignants
• Thème 3 : Établissements scolaires
  • Base centrale des établissements – répertoire Ramsese
  • Technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement (application Etic)
  • Parc immobilier et capacités d’accueil des établissements du second degré (application Epi)
• Thème 4 : Aspects financiers et contentieux consacrés à l’enseignement scolaire
  • Comptes financiers des établissements du second degré (application Cofi-Pilotages)
• Thème 5 : Vie scolaire, examens, diplômes et bourses
  • Absentéisme scolaire dans le second degréSuivi de l’évolution des faits de violence en milieu scolaire (Sivis)
  • Résultats aux examens du diplôme national du brevet
  • Résultats aux examens de l’enseignement technologique et professionnel
  • Résultats du baccalauréat général, technologique et professionnel (enquête rapide)
  • Résultats du baccalauréat général, technologique et professionnel
  • Validation des acquis de l’expérience dans l’enseignement professionnel et technologique
• Thème 6 : Formation continue
  • Formation continue des enseignants et des personnels administratifs sociaux et de santé (applications Agape, Agora, EPP, Gaia
  • Bilan des actions de formation continue dans les Greta et les Gip-FCIP
• Thème 7 : Insertion, liaison formation-emploi
  • Insertion dans la vie active des lycéens (IVA)
  • Insertion dans la vie active des apprentis (IPA)
• Thème 8 : Observatoire des acquis des élèves
  • Expérimentation des outils destinés à l’évaluation des acquis cognitifs et conatifs des élèves du panel d’élèves entrés en CP en 2011
  • Évaluation des acquis cognitifs et conatifs des élèves du panel d’élèves entrés en CP en 2011
  • Évaluation des acquis cognitifs et conatifs des élèves du panel d’élèves en situation de handicap lancé en 2013 (élèves nés en 2005)
  • Évaluation internationale en lecture des élèves du primaire (PIRLS 2016)
  • Expérimentation du dispositif d’évaluation des compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture au palier 1
  • Évaluation des compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture en fin de troisième (palier 3)
  • Expérimentation des outils destinés à l’évaluation-bilan Cedre des compétences des élèves en histoire-géographie en fin d’école et en fin de collège
  • Évaluation-bilan Cedre des compétences des élèves en langues vivantes en fin d’école et de collège
  • Évaluation Lecture (Agir pour l’école)
  • Évaluation des acquis fondamentaux de la langue française
• Thème 9 : Évaluation des pratiques ou des actions de la politique éducative
  • Évaluation des effets de la réforme des rythmes scolaires sur les apprentissages scolaires en CP
  • Évaluation des pratiques enseignantes en classe de CP en fonction des nouvelles organisations du temps scolaire
  • Évaluation périodique de l’enseignement (enquête Epode) – prétest
  • Suivi du dispositif Cocon – Collèges connectés

B – Opérations de contrôle de gestion des autres directions de l’administration centrale

• Thème 1 : Effectifs d’élèves et d’apprentis
  • Élèves en attente d’affectation dans le secondaire et places vacantes en BTS et CPGE
  • Programmes personnalisés de réussite éducative (PPRE) à l’école et au collège
  • Internat
  • Nombre de parts de bourse et effectifs boursiers bénéficiaires de la bourse d’enseignement et d’adaptation dans le second degré de l’enseignement privé
  • Recensement des effectifs d’élèves dans le second degré de l’enseignement privé sous contrat pour le calcul du forfait d’externat
• Thème 2 : Personnels de l’enseignement scolaire
  • Contrats aidés : contrats uniques d’insertion (CUI) employés par les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE)
  • Recensement des instituteurs logés ou indemnisés
  • Agents non titulaires recrutés dans les filières IATSS
  • Bilan de la santé et de la sécurité au travail
  • Moyens des services académiques (Seraca)
  • Rapport d’activité relatif à la médecine de prévention
  • Recensement des procédures disciplinaires prises à l’encontre des personnels ATSS
  • Emplois et postes
  • Recensement des moyens consacrés à l’instruction de la retraite et de l’invalidité à la demande du service des retraites de l’État.
  • Enquête mesures de rentrée 2016
  • Moyens consacrés à l’enseignement pénitentiaire 2015-2016
  • Suivi de gestion des assistants d’éducation et des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH), hors titre 2
  • Contrôle de l’utilisation des emplois du programme Enseignement scolaire public du premier degré
  • Postes relevant de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (ASH)
  • Contrôle national des emplois (applications Agape, Agora, EPP)
  • Agents contractuels IATSS éligibles aux dispositifs de recrutements réservés prévus par la loi du 12 mars 2012
  • Gestion prévisionnelle des effectifs ATSS et des personnels ITRF
  • Contrats d’assistants de langues vivantes étrangères
• Thème 3 : Établissements scolaires
  • Mise à jour de la classification des établissements privés par réseau
  • Locaux occupés par les services déconcentrés – Chorus REFX (Chorus Immobilier)
  • Mise en place des plans particuliers de mise en sûreté (PPMS) dans les établissements d’enseignement
  • Enquête sécurité de l’Observatoire pour les établissements (application Esope)
  • Organisation de la rentrée scolaire en EPLE (programme second degré)
  • Thème 4 : Aspects financiers et contentieux consacrés à l’enseignement scolaire
  • Recensement des charges à payer et provisions pour litiges
  • Recensement des charges à payer et provisions au titre du compte épargne temps
  • Recensement des charges à payer et restes à payer dans les applications ministérielles métiers DT et Imagin
  • Dépenses de contentieux des contrats aidés
  • Consolidation des données académiques concernant les débets des agents comptables et des régisseurs des EPLE
  • Action sociale
  • Enquête relative aux couts des concours
  • Bilan de l’activité contentieuse
• Thème 5 : Vie scolaire, examens, diplômes et bourses
  • Suivi des nouveaux enseignements introduits par la réforme du lycée d’enseignement général et technologique
  • Enseignement des langues et cultures régionales à l’école, au collège et au lycée
  • Synthèse des décisions des co
  • missions académiques de discipline du baccalauréat
  • Instruction dans la famille
  • Suivi de la mise en place au lycée des stages passerelles, de remise à niveau et de langues
  • Opération « École ouverte » : enquête prévisionnelle
  • Opération « École ouverte » : enquête bilan
  • Dispositifs d’éducation artistique et culturelle dans les établissements d’enseignement scolaire publics et privés sous contrat des premier et second degrés
  • Effectifs des candidats aux baccalauréats général, technologique et professionnel (application Ocean)
  • Mise en œuvre des stages de remise à niveau pour les élèves de CM1 et CM2
  • Réforme des procédures disciplinaires dans le second degré
  • Bilan d’activité des centres d’information et d’orientation (application Bilaccio)
  • Enseignement des langues à l’école
  • Enseignements de langues et cultures d’origine
  • Situation de l’aide humaine individuelle et mutualisée apportée aux élèves handicapés
  • Orientation des élèves du second degré
  • Base d’observation des accidents scolaires et universitaires (application Baobac)
• Thème 6 : Formation continue Néant
• Thème 7 : Insertion, liaison formation-emploi
  • Bilan de l’activité de la mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS)
• Thème 8 : Observatoire des acquis des élèves Néant.
• Thème 9 : Évaluation des pratiques ou des actions de la politique éducative
  • Qualité de vie perçue au collège
  • Enquête ESPE
  • Appui des académies à l’enseignement français à l’étranger
  • Activité académique du service social en faveur des élèves
  • Suivi de l’évolution de la politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves
  • Cordées de la réussite
  • Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration
  • Suivi du partenariat avec la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : personnels mis à disposition et élèves pris en charge dans les centres éducatifs fermés (CEF)
  • Suivi de la mise en œuvre de la refondation de la politique d’éducation prioritaire
  • Situation du dispositif des sections internationales
  • Ouverture européenne et internationale des académies
  • Coopération franco-britannique : bilan 2015 et perspectives 2016
  • Dispositifs-relais
  • Accompagnement éducatif
  • Évaluation des usages des ENT (EvaluENT 2D)
  • Technologies de l’information et de la communication (Etic)
  • Usage du numérique par les enseignants (Profetic 2D)

Avec toutes ces enquêtes, on peut espérer que notre éducation ira mieux.

Le B.O.