Les enquêtes lancées par l’éducation nationale en 2016

Mar 04

Le ministère  de l’Education s’intéresse de près à la situation de l’enseignement en France et va procéder en 2016 à un certain nombre d’enquêtes. Le BO en donne le détail.

En voici la liste, tel un inventaire à la Prévert.

A – Opérations statistiques et d’évaluation lancées par la Depp

  • Thème 1 : Effectifs d’élèves et d’apprentis
    • Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis (RNIE)
    • Base nationale des identifiants élèves (BNIE)
    • Effectifs d’élèves de l’enseignement préélémentaire et élémentaire
    • Effectifs d’élèves du second degré, des classes préparatoires aux grandes écoles et des sections de techniciens supérieurs
    • Prévisions départementales et académiques des effectifs d’élèves du premier degré
    • Prévisions académiques à trois ans des effectifs d’élèves du second degré
    • Scolarisation des élèves handicapés dans les premier et second degrés
    • Scolarisation dans les établissements hospitaliers et médico-éducatifs
    • Accueil des élèves allophones
    • Panel d’élèves du premier degré recrutés en 2011
    • Panel d’élèves du second degré recrutés en 2007
    • Panel d’élèves en situation de handicap
    • Effectifs dans les centres de formation d’apprentis (enquête détaillée)
    • Enquête auprès des familles des élèves appartenant au panel d’élèves du premier degré recrutés en 2011
  • Thème 2 : Personnels de l’enseignement scolaire
    • Personnel rémunéré au titre du ministère de l’éducation nationale
    • Concours de recrutement de professeurs des écoles (application Ocean)
    • Concours de recrutement des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré (application Ocean)
    • Bilan des concours déconcentrés des personnels administratifs sociaux et de santé (application Ocean)
    • Service des enseignants du second degré public et du second degré privé sous contrat (application Base-Relais)
    • Absences non remplacées des enseignants
  • Thème 3 : Établissements scolaires
    • Base centrale des établissements – répertoire Ramsese
    • Technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement (application Etic)
    • Parc immobilier et capacités d’accueil des établissements du second degré (application Epi)
  • Thème 4 : Aspects financiers et contentieux consacrés à l’enseignement scolaire
    • Comptes financiers des établissements du second degré (application Cofi-Pilotages)
  • Thème 5 : Vie scolaire, examens, diplômes et bourses
    • Absentéisme scolaire dans le second degréSuivi de l’évolution des faits de violence en milieu scolaire (Sivis)
    • Résultats aux examens du diplôme national du brevet
    • Résultats aux examens de l’enseignement technologique et professionnel
    • Résultats du baccalauréat général, technologique et professionnel (enquête rapide)
    • Résultats du baccalauréat général, technologique et professionnel
    • Validation des acquis de l’expérience dans l’enseignement professionnel et technologique
  • Thème 6 : Formation continue
    • Formation continue des enseignants et des personnels administratifs sociaux et de santé (applications Agape, Agora, EPP, Gaia
    • Bilan des actions de formation continue dans les Greta et les Gip-FCIP
  • Thème 7 : Insertion, liaison formation-emploi
    • Insertion dans la vie active des lycéens (IVA)
    • Insertion dans la vie active des apprentis (IPA)
  • Thème 8 : Observatoire des acquis des élèves
    • Expérimentation des outils destinés à l’évaluation des acquis cognitifs et conatifs des élèves du panel d’élèves entrés en CP en 2011
    • Évaluation des acquis cognitifs et conatifs des élèves du panel d’élèves entrés en CP en 2011
    • Évaluation des acquis cognitifs et conatifs des élèves du panel d’élèves en situation de handicap lancé en 2013 (élèves nés en 2005)
    • Évaluation internationale en lecture des élèves du primaire (PIRLS 2016)
    • Expérimentation du dispositif d’évaluation des compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture au palier 1
    • Évaluation des compétences du socle commun de connaissances, de compétences et de culture en fin de troisième (palier 3)
    • Expérimentation des outils destinés à l’évaluation-bilan Cedre des compétences des élèves en histoire-géographie en fin d’école et en fin de collège
    • Évaluation-bilan Cedre des compétences des élèves en langues vivantes en fin d’école et de collège
    • Évaluation Lecture (Agir pour l’école)
    • Évaluation des acquis fondamentaux de la langue française
  • Thème 9 : Évaluation des pratiques ou des actions de la politique éducative
    • Évaluation des effets de la réforme des rythmes scolaires sur les apprentissages scolaires en CP
    • Évaluation des pratiques enseignantes en classe de CP en fonction des nouvelles organisations du temps scolaire
    • Évaluation périodique de l’enseignement (enquête Epode) – prétest
    • Suivi du dispositif Cocon – Collèges connectés

 

B – Opérations de contrôle de gestion des autres directions de l’administration centrale

  • Thème 1 : Effectifs d’élèves et d’apprentis
    • Élèves en attente d’affectation dans le secondaire et places vacantes en BTS et CPGE
    • Programmes personnalisés de réussite éducative (PPRE) à l’école et au collège
    • Internat
    • Nombre de parts de bourse et effectifs boursiers bénéficiaires de la bourse d’enseignement et d’adaptation dans le second degré de l’enseignement privé
    • Recensement des effectifs d’élèves dans le second degré de l’enseignement privé sous contrat pour le calcul du forfait d’externat
  • Thème 2 : Personnels de l’enseignement scolaire
    • Contrats aidés : contrats uniques d’insertion (CUI) employés par les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE)
    • Recensement des instituteurs logés ou indemnisés
    • Agents non titulaires recrutés dans les filières IATSS
    • Bilan de la santé et de la sécurité au travail
    • Moyens des services académiques (Seraca)
    • Rapport d’activité relatif à la médecine de prévention
    • Recensement des procédures disciplinaires prises à l’encontre des personnels ATSS
    • Emplois et postes
    • Recensement des moyens consacrés à l’instruction de la retraite et de l’invalidité à la demande du service des retraites de l’État.
    • Enquête mesures de rentrée 2016
    • Moyens consacrés à l’enseignement pénitentiaire 2015-2016
    • Suivi de gestion des assistants d’éducation et des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH), hors titre 2
    • Contrôle de l’utilisation des emplois du programme Enseignement scolaire public du premier degré
    • Postes relevant de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (ASH)
    • Contrôle national des emplois (applications Agape, Agora, EPP)
    • Agents contractuels IATSS éligibles aux dispositifs de recrutements réservés prévus par la loi du 12 mars 2012
    • Gestion prévisionnelle des effectifs ATSS et des personnels ITRF
    • Contrats d’assistants de langues vivantes étrangères
  • Thème 3 : Établissements scolaires
    • Mise à jour de la classification des établissements privés par réseau
    • Locaux occupés par les services déconcentrés – Chorus REFX (Chorus Immobilier)
    • Mise en place des plans particuliers de mise en sûreté (PPMS) dans les établissements d’enseignement
    • Enquête sécurité de l’Observatoire pour les établissements (application Esope)
    • Organisation de la rentrée scolaire en EPLE (programme second degré)
    • Thème 4 : Aspects financiers et contentieux consacrés à l’enseignement scolaire
    • Recensement des charges à payer et provisions pour litiges
    • Recensement des charges à payer et provisions au titre du compte épargne temps
    • Recensement des charges à payer et restes à payer dans les applications ministérielles métiers DT et Imagin
    • Dépenses de contentieux des contrats aidés
    • Consolidation des données académiques concernant les débets des agents comptables et des régisseurs des EPLE
    • Action sociale
    • Enquête relative aux couts des concours
    • Bilan de l’activité contentieuse
  • Thème 5 : Vie scolaire, examens, diplômes et bourses
    • Suivi des nouveaux enseignements introduits par la réforme du lycée d’enseignement général et technologique
    • Enseignement des langues et cultures régionales à l’école, au collège et au lycée
    • Synthèse des décisions des co
    • missions académiques de discipline du baccalauréat
    • Instruction dans la famille
    • Suivi de la mise en place au lycée des stages passerelles, de remise à niveau et de langues
    • Opération « École ouverte » : enquête prévisionnelle
    • Opération « École ouverte » : enquête bilan
    • Dispositifs d’éducation artistique et culturelle dans les établissements d’enseignement scolaire publics et privés sous contrat des premier et second degrés
    • Effectifs des candidats aux baccalauréats général, technologique et professionnel (application Ocean)
    • Mise en œuvre des stages de remise à niveau pour les élèves de CM1 et CM2
    • Réforme des procédures disciplinaires dans le second degré
    • Bilan d’activité des centres d’information et d’orientation (application Bilaccio)
    • Enseignement des langues à l’école
    • Enseignements de langues et cultures d’origine
    • Situation de l’aide humaine individuelle et mutualisée apportée aux élèves handicapés
    • Orientation des élèves du second degré
    • Base d’observation des accidents scolaires et universitaires (application Baobac)
  • Thème 6 : Formation continue Néant
  • Thème 7 : Insertion, liaison formation-emploi
    • Bilan de l’activité de la mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS)
  • Thème 8 : Observatoire des acquis des élèves Néant.
  • Thème 9 : Évaluation des pratiques ou des actions de la politique éducative
    • Qualité de vie perçue au collège
    • Enquête ESPE
    • Appui des académies à l’enseignement français à l’étranger
    • Activité académique du service social en faveur des élèves
    • Suivi de l’évolution de la politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves
    • Cordées de la réussite
    • Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration
    • Suivi du partenariat avec la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : personnels mis à disposition et élèves pris en charge dans les centres éducatifs fermés (CEF)
    • Suivi de la mise en œuvre de la refondation de la politique d’éducation prioritaire
    • Situation du dispositif des sections internationales
    • Ouverture européenne et internationale des académies
    • Coopération franco-britannique : bilan 2015 et perspectives 2016
    • Dispositifs-relais
    • Accompagnement éducatif
    • Évaluation des usages des ENT (EvaluENT 2D)
    • Technologies de l’information et de la communication (Etic)
    • Usage du numérique par les enseignants (Profetic 2D)

 

Avec toutes ces enquêtes, on peut espérer que notre éducation ira mieux.

Le B.O.

3 Commentaires

  1. Lambert /

    Mon école a été tirée au sort pour une enquête.
    Est-ce obligatoire ou sur la base du volontariat ?

    • letroisg /

      Nous sommes en 2018, cette enquête concernait l’année 2016, me semble-t-il, une partie des résultats a même été publiée le 5 décembre 2017, ainsi que d’autres en janvier 2018. Ce qui me rend tout à fait dubitatif quant à cette demande !

  2. Lambert /

    Il s’agit d’une nouvelle enquête. Et je m’interroge sur le caractère obligatoire ou non de ces enquêtes…
    Merci

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